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1. Édition du site

Le présent site est édité par l'entreprise Gersent Recherches Généalogiques :

Forme juridique : Entrepreneur individuel

Siège social : 5 rue du 8 mai 1945

Dirigeante : Laurie Gersent

Contact : Laurie Gersent

E-mail : l.gersent@gersent-recherches-genealogiques.com

Tél. : 06 26 27 36 17

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2. Immatriculation

Numéro de SIRET : 93364833900010

Numéro d’identification fiscale (TVA) : FR92933648339

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3. Hébergement

Le site est hébergé par : 

Wix Online Platforms Limited 
1 Grant's Row,
Dublin 2 D02HX96,
Irlande.

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4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, images, logos, icônes) présents sur le site sont la propriété exclusive de l'Étude Gersent Recherches Généalogiques, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Règlement des litiges
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne.

Gersent Recherches Généalogiques n'est ni disposée à, ni obligée de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

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6. Données personnelles et Cookies

L'utilisation de vos données personnelles est régie par notre Politique de Confidentialité. L'Étude s'engage à respecter la confidentialité des informations collectées. Conformément à la réglementation, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données. Pour toute demande, merci de contacter l'adresse e-mail mentionnée ci-dessus.